Mentions légales
Modèle à compléter avant toute facturation ou publicité commerciale (statut, SIRET, TVA, hébergeur).
Éditeur du site
Nom : Enzo N'kono (vérifier / adapter)
Nom commercial : Enzo Web
Adresse : [Adresse postale complète]
E-mail : nkonoenzo18@gmail.com
SIRET : [Numéro SIRET si micro-entreprise ou autre]
TVA : [Numéro TVA intracommunautaire si assujetti, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si cas échéant — à valider avec un conseiller]
Directeur de la publication
Enzo N'kono.
Hébergement du site
Hébergeur : [Nom, adresse, téléphone du prestataire d’hébergement de votre site public]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, structure) est la propriété de l’éditeur sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.
Litiges
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de l’éditeur, sous réserve des règles d’ordre public applicables aux consommateurs.